Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAZ PROPANE, JAMAIS LE CONFORT N EST ALLE AUSSI LOIN
COMITE FRANCAIS DU BUTANE ET DU PROPANE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3145859
Date de dépôt :
01/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2012
GAZ PROPANE, JAMAIS LE CONFORT N EST ALLE AUSSI LOIN de COMITE FRANCAIS DU BUTANE ET DU PROPANE

Présentation de la marque GAZ PROPANE, JAMAIS LE CONFORT N EST ALLE AUSSI LOIN

Déposée le 1 février 2002 par l'association loi 1901 COMITE FRANCAIS DU BUTANE ET DU PROPANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAZ PROPANE, JAMAIS LE CONFORT N EST ALLE AUSSI LOIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE FRANCAIS DU BUTANE ET DU PROPANE domicilié(e) 5, rue BELLINI,92806 PUTEAUX CEDEX - 92806 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 855 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE FRANCAIS DU BUTANE ET DU PROPANE Monsieur Xavier NODET Tour ARAGO domicilié(e) 5, Rue BELLINI,92806 PUTEAUX Cedex - 92806 - France.

La marque GAZ PROPANE, JAMAIS LE CONFORT N EST ALLE AUSSI LOIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAZ PROPANE, JAMAIS LE CONFORT N EST ALLE AUSSI LOIN est expirée depuis le 1 février 2012.

COMITE FRANCAIS DU BUTANE ET DU PROPANE a également déposé les autres marques suivantes : C.F.B.P. , P.G.P. PROFESSIONNEL GAZ PROPANE


COMITE FRANCAIS DU BUTANE ET DU PROPANE Association loi 1901 - 5, rue BELLINI,92806 PUTEAUX CEDEX - 92806 - France - SIREN 784855033


COMITE FRANCAIS DU BUTANE ET DU PROPANE Monsieur Xavier NODET Tour ARAGO - 5, Rue BELLINI,92806 PUTEAUX Cedex - 92806 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Gaz, combustibles hydrocarbure et produits combustibles issus des hydrocarbures, matières éclairantes. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de sechage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).